Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERCAPIL
Monsieur MICHAUDET Guy

Numéro de dépôt :
1528756
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/1999
INTERCAPIL de MICHAUDET Guy

Présentation de la marque INTERCAPIL

Déposée le 27 avril 1989 par monsieur MICHAUDET Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTERCAPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MICHAUDET Guy domicilié(e) La Pousterle 1, 26110 NYONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque INTERCAPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERCAPIL est expirée depuis le 27 avril 1999.

MICHAUDET Guy a également déposé les autres marques suivantes : EMBRYCAPIL , (Marque figurative) , EGLANTIE DE CHAVAGNAC , ELK , E DE CHAVAGNAC , EGLANTIE DE CHAVAGNAC , EGLANTIE DE CHAVAGNAC CREATION GUY MICHAUDET , EMBRYCAPIL , INEUGIC , CLAUDE GUY


Monsieur MICHAUDET Guy - La Pousterle 1, 26110 NYONS - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Des produits capillaires